Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Murer (Marcel
/
DOMAINE DE FRAYSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FRAYSSE
M. Murer (Marcel)

Numéro de dépôt :
934327
Date de dépôt :
19/09/1975
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque DOMAINE DE FRAYSSE

Déposée le 19 septembre 1975 par monsieur Murer (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « DOMAINE DE FRAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Murer (Marcel domicilié(e) Fraysse, Eymet (Dordogne). - France.

La marque DOMAINE DE FRAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE FRAYSSE est expirée depuis le 19 septembre 1985.

Murer (Marcel a également déposé les autres marques suivantes : VIN DU CHEF


M. Murer (Marcel) - Fraysse, Eymet (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Vins rouges, blancs et rosés.